Généralités

Le site du Domaine Algal, accessible à l’adresse « www.spirulinealaferme.com » est édité par et est la propriété de la société DOMAINE ALGAL - LE MONDE DE LA SPIRULINE, exploitant agricole inscrit au RCS de Nîmes sous le numéro A 479 722 985, dont le siège social est situé Lieu dit La Fumade 30330 St André D'oléargues, ci-après « DOMAINE ALGAL ». Vous pouvez contacter leDOMAINE ALGAL par e-mail à l’adresse suivante : domainealgal@gmail.com ou par téléphone au numéro suivant : 04 66 82 62 75.

Le directeur de publication de ce site est Monsieur Benoît LEGRAIN.

L’hébergeur de ce site est la société ManinWan - km4 Parc Delta - Route d'Arles 30230 Bouillargues

Conditions d’utilisation du site

1 - Données personnelles

Dans le cadre des relations de DOMAINE ALGAL avec les Clients, et notamment à l’occasion de la création d’un compte client ou de la passation d’une commande,DOMAINE ALGAL est amené à collecter, traiter et stocker des informations à caractère personnel (adresse mail, code postal, etc.).

Le Client est informé que ses données à caractère personnel sont collectées par DOMAINE ALGAL en tant que responsable de traitement, à des fins d’inscription au site, de traitement et de suivi des commandes.

DOMAINE ALGAL s’engage à garder ces données strictement confidentielles et à ne pas les céder à des tiers.DOMAINE ALGAL pourra néanmoins communiquer les données personnelles des Clients en vue d’assurer l’exécution des commandes.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux Clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) le 11 juillet 2014 sous le numéro .......

Le Client est avisé qu’il dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercer, il suffit d’adresser un courrier ou un mail à JDOMAINE ALGAL aux coordonnées suivantes : domainealgal@gmail.com et Lieu dit La Fumade 30330 St André D'Oléargues

2 - Propriété intellectuelle

Le site DOMAINE ALGAL ainsi que tous les textes, images, sons, vidéos et, de manière générale, tous les éléments qui y sont contenus sont la propriété exclusive du DOMAINE ALGAL

En particulier, toutes les créations présentées sur le site DOMAINE ALGAL (notamment mais non exclusivement les dessins, illustrations, modèles de faire part, typographies, logos, photographies, images, textes, etc) sont la propriété exclusive du DOMAINE ALGAL et sont protégées par le droit d'auteur.

Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, du site DOMAINE ALGAL ou de son contenu, est strictement interdite.

La marque DOMAINE ALGAL constitue par ailleurs une marque protégée, déposée auprès de l’INPI.

3- Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles sur le site DOMAINE ALGAL est fourni en l’état. La responsabilité du DOMAINE ALGAL ne saurait être engagée en cas d’interruption du site ou en raison d’erreurs, d’imprécisions ou d’omissions susceptibles d’être présentes sur ce site.

DOMAINE ALGAL ne donne aucune garantie ni ne supporte de quelconque responsabilité au titre de l’utilisation de ces informations dont l’utilisateur est seul responsable.

De même, la responsabilité du DOMAINE ALGAL ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages liés à l’utilisation du réseau de l’Internet, notamment une perte de données, une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

4- Liens hypertextes

Les sites extérieurs au DOMAINE ALGALayant un lien avec le site DOMAINE ALGAL ne sont pas sous le contrôle du DOMAINE ALGAL qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

L’utilisateur est le seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers le site DOMAINE ALGAL est soumise à l’accord préalable et exprès du DOMAINE ALGAL